1.     Préambule

CONCEPT NUTRITION SPORTIVE est spécialisée dans le fitness, la nutrition sportive et le bien-être et a développé un concept novateur exploité sous la forme d’une franchise dénommée CF7 dont l’objet est notamment la vente de compléments alimentaires, matériels et accessoires destinés aux sportifs.

CONCEPT NUTRITION SPORTIVE commercialise notamment des compléments alimentaires CF7 à destination des professionnels selon les conditions générales de vente définies ci-après.

2.     Définitions

Les termes ci-dessous utilisés dans les présentes conditions générales de vente, tant au pluriel qu’au singulier, auront la signification suivante :

Client : désigne le franchisé, la personne physique ou morale qui a la qualité de professionnel, ayant la capacité de contracter, et qui souhaite commander les Produits à des fins professionnelles afin de les revendre. Le Client s’engage selon les termes et conditions ci-après énoncés.

Conditions Générales de Vente ou CGV ou Contrat : désignent les présentes conditions générales de vente des Produits.

Contrat de franchise : désigne le contrat de franchise conclu entre CONCEPT NUTRITION SPORTIVE et le Client.

Produit : désigne tout produit proposé à la vente par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE, et notamment des compléments alimentaires.

CONCEPT NUTRITION SPORTIVE : désigne la société CONCEPT NUTRITION SPORTIVE, société à responsabilité limitée à associé unique, au capital de 1.000 € immatriculée sous le numéro unique d’identification 799 492 277 RCS Aix-en-Provence dont le siège social est situé 62 avenue de la fauconnière, ZI La Valampe, 13220 Châteauneuf-les-Martigues et représentée par son gérant, Monsieur Teddy DE MARIA.

3.     Objet et application des CGV

 Les présentes CGV définissent les conditions et restrictions de vente que le Client accepte en commandant un ou des Produits. La commande d’un Produit suppose l’acceptation au préalable par ce dernier et sans réserve des présentes CGV ainsi que des conditions tarifaires en vigueur au jour de l’acceptation de la commande qui en font partie intégrante. En cas de désaccord avec les termes des présentes CGV, le Client n’est pas autorisé à commander de Produits.

Le Client reconnait que ces CGV prévalent sur tous autres documents tels que prospectus, catalogues, documentation émanant de CONCEPT NUTRITION SPORTIVE, qui sont communiqués uniquement à titre d’information et n’ont qu’une valeur indicative, et sur tout document émanant du Client, tel que notamment les bons de commande ou conditions générales d’achat.

Le Client reconnaît que les Produits sont revendus dans le cadre d’un réseau de franchise et s’engage à respecter les exclusivités territoriales des franchisés. 

4.     Modalités de la commande

4.1.      Commande du Client

Toute commande doit être passée par écrit ou par voie électronique. La commande devra contenir les références, la quantité, la date de livraison souhaitée et le prix des Produits commandés.

  • Minimum de commande

Certain Produits seront soumis à un minimum de commande (commande par lots).

Ces minimum de commande seront indiqués sur le Bon de commande.

4.3.      Confirmation de la commande

CONCEPT NUTRITION SPORTIVE se réserve le droit de refuser toute commande dans le cas où le Client ne serait pas à jour de ses obligations de quelque nature que ce soit, notamment relative au Contrat de franchise.

Par ailleurs, la commande ne pourra pas être confirmée si les Produits sélectionnés ne sont pas disponibles en stock. 

La confirmation de la commande sera adressée au Client par l’envoi d’un bon de commande par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE dans un délai deux (2) jours ouvrés à compter de la réception de la commande.  Le bon de commande contiendra les références, les quantités, le prix, le délai et le lieu de livraison des Produits.

La commande ne devient ferme et définitive qu’après encaissement du prix par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE.

Toute demande postérieure de modification ou d’annulation de commande par le Client, notamment en cas d’erreur sur les références et/ou le nombre de Produits, ne pourra se faire que sous réserve d’acceptation préalable de CONCEPT NUTRITION SPORTIVE par écrit et seulement dans le cas où la commande n’aurait pas encore été expédiée.

4.4.      Informations communiquées par le Client 

Le Client devra indiquer à CONCEPT NUTRITION SPORTIVE ses nom, prénom, société, adresse(s) de facturation et de livraison, son numéro de téléphone et son adresse électronique. Le Client garantit que les données qu’il communique sont exactes et conformes à la réalité. 

Les informations que le Client est invité à fournir sont destinées à l’établissement de la facture et à la bonne livraison des Produits. Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression dans les conditions exposées à l’article 9 des présentes CGV. Le Client est informé que ses coordonnées pourront être communiquées au transporteur.

La fourniture de fausses informations ayant entraîné l’impossibilité pour CONCEPT NUTRITION SPORTIVE d’exécuter ses obligations, notamment sans que la liste soit exhaustive, de livrer les commandes, ne saurait engager la responsabilité de cette dernière de ce fait.

5.     Prix et modalités de paiement

5.1.      Prix

Le prix de vente des Produits est le prix en vigueur au moment de la commande du Client. Le prix est fixé par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE, à son entière discrétion, et peut faire l’objet de modifications et de variations au cours du temps. Tout impôt, taxe, notamment sur la valeur ajoutée, droits et frais sont à la charge du Client.

5.2.      Frais de livraison

Pour toute commande inférieure à 2.500 euros H.T.  les frais de livraison seront facturés en sus du prix de vente des Produits.

Le montant des frais de livraison sera indiqué sur le bon de commande.

Les frais de livraison seront offerts pour toute commande supérieure à 2.500 euros H.T.

5.3.      Modalités de paiement

Le prix des Produits est payable en euros, selon les modalités de paiement indiquées par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE sur la facture : par carte bancaire ou virement bancaire.

5.4.      Délai de paiement

Sauf accord contraire des Parties et sous réserve du respect des dispositions légales, le délai de paiement sera de 7 jours à compter de la réception de la facture.

5.5.      Retard de paiement 

Sans préjudice de tous autres droits et recours, le défaut de paiement entraînera, de plein droit, sans qu’une mise en demeure ne soit nécessaire, la facturation d’un intérêt de retard égal à 10 fois le taux d’intérêt légal appliqué aux sommes dues et au paiement d’une indemnité équivalente aux frais de recouvrement, sans que cette indemnité ne puisse être inférieure à un montant forfaitaire de quarante (40) euros.

En outre, en cas de retard de paiement, CONCEPT NUTRITION SPORTIVE se réserve le droit de suspendre l’expédition de toute commande effectuée par le Client jusqu’au paiement intégral de la facture en souffrance, sans que cette suspension puisse être considérée comme une inexécution fautive.

  • Réserve de propriété

CONCEPT NUTRITION SPORTIVE se réserve la propriété des Produits vendus jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts par le Client, ainsi que tous frais et accessoires. Le paiement ne sera considéré comme effectué que lors de l’encaissement effectif du prix par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE.

Nonobstant ce qui précède, les risques sont transférés au Client à l’expédition des Produits par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE.

6.     Livraison des produits

La commande ne sera expédiée qu’après la confirmation de la commande par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE.

Les Produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. 

Sauf mention contraire, le ou les Produits seront livrés par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE dans un délai de 30 jours ouvrés.

Les délais de livraison indiqués lors de la validation de la commande commenceront à courir à compter de la réception des informations du Client. A défaut de justificatifs suffisants, la commande ne sera pas validée et la vente sera résolue de plein droit.

Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif. En aucun cas, le non-respect de ces délais ne pourra engager la responsabilité du CONCEPT NUTRITION SPORTIVE ni donner lieu à pénalités de retard, dommages-intérêts, compensation, retenues, refus de livraison ou annulation de commande.

CONCEPT NUTRITION SPORTIVE est autorisée à procéder à la livraison des Produits de façon globale ou partielle.

Les Produits voyagent aux risques et périls du Client à compter de l’expédition. CONCEPT NUTRITION SPORTIVE ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable si un ou plusieurs Produits sont livrés abîmés.

7.     Réception des produits et non-conformité

7.1.      Endommagement pendant le transport

En cas de perte ou d’avarie pendant le transport, il appartient au Client de refuser la livraison et/ou de faire toutes les constatations et réserves au transporteur sur le bon de livraison et de les confirmer par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte extra judiciaire dans un délai de trois (3) jours à compter de la réception des produits conformément à l’article L133-3 du Code de commerce.

7.2.      Non-conformité

A réception des Produits, le Client devra s’assurer de leur bon état et de leur conformité au regard de la commande (notamment, les références et la quantité des Produits).

En cas de défaut de conformité des Produits réceptionnés par rapport à la commande confirmée par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE, le Client devra en informer CONCEPT NUTRITION SPORTIVE par écrit dans les meilleurs délais, par tout moyen au plus tard dans les deux (2) jours de la réception des Produits en indiquant les numéros de commande, numéro de facture, noms et prénoms, date de la commande, description de la non-conformité et tous documents et justificatifs de la réalité des défauts constatés. Passé ce délai, aucune réclamation pour non-conformité de la livraison ne sera recevable. Il appartiendra au Client de fournir tous documents et justificatifs de la réalité des défauts constatés.

En cas de non-conformité des Produits livrés confirmée par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE, CONCEPT NUTRITION SPORTIVE procèdera, à sa discrétion, au remplacement du Produit défectueux ou au remboursement du montant correspondant, à l’exclusion de toute autre indemnité pour le Client.

En cas de conformité des Produits, les frais liés au traitement du retour et éventuels frais engendrés par la réclamation seront à la charge du Client et pourront lui être facturés par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE.

7.3.      Délai de garde

En cas de non-distribution du colis du fait du Client (Client non joignable, Client absent lors de la livraison, adresse erronée), le Client est informé que le délai de garde du colis chez le transporteur peut être limité et que tous frais de garde et/ou de réexpédition pourront lui être refacturés.

7.4.      Retour des Produits

Aucun retour ni échange de Produits n’est possible sauf accord écrit de CONCEPT NUTRITION SPORTIVE.

8.     Responsabilités et garanties

8.1.      Garanties des Produits

Les Produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site Internet www.cf7.fr au jour de leur consultation par le Client et/ou sur le catalogue CF7.

Chaque Produit fera l’objet, dans la mesure du possible, d’une fiche descriptive qui contiendra les caractéristiques essentielles dudit Produit et son prix.

CONCEPT NUTRITION SPORTIVE s’efforce de satisfaire ses clients en leur proposant un large choix de Produits notamment de compléments alimentaires. Les Produits distribués par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE sont pensés, formulés et fabriqués dans le respect de normes strictes de qualité. Les Produits commercialisés par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE sont conformes aux législations et règlementations française et européenne.

En cas de doute, CONCEPT NUTRITION SPORTIVE est à l’écoute des Clients et à leur disposition pour toute information complémentaire.

8.2.      Responsabilités de CONCEPT NUTRITION SPORTIVE

La responsabilité de CONCEPT NUTRITION SPORTIVE ne pourra être engagée que pour des dommages directs, prouvés et imputables à une faute de CONCEPT NUTRITION SPORTIVE, à l’exclusion de tout dommage indirect, notamment, une perte économique, de chiffre d’affaires, de profits, d’affaires ou de clientèle.

Dans toute la mesure permise par la législation applicable, si la responsabilité de CONCEPT NUTRITION SPORTIVE venait à se trouver engagée, pour quelque cause que ce soit, il est expressément convenu que le montant des dommages et intérêts et de toute réparation due par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE au Client, pour toutes causes confondues, sera strictement limite et ne pourra excéder les sommes effectivement payées par le Client en contrepartie de la fourniture des Produits qui sont directement à l’origine du dommage.

8.3.      Responsabilité du Client

Le Client déclare expressément exploiter les Produits à ses risques et périls et, notamment, renonce à tout recours à l’encontre de CONCEPT NUTRITION SPORTIVE en cas d’atteinte présumée ou avérée résultant de l’utilisation des Produits.

Le Client s’engage à respecter toutes les lois, tous les règlements, codes et normes applicables à ses activités et à la commercialisation des Produits.

Les Produits sont stockés et vendus sous la direction, le contrôle et la responsabilité du Client uniquement.

CONCEPT NUTRITION SPORTIVE ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage ayant son origine dans une mauvaise utilisation, un mauvais stockage ou une faute du Client.

Dans le cas où CONCEPT NUTRITION SPORTIVE serait condamnée à payer des dommages et intérêts ou toute autre somme en raison d’une faute du Client, le Client devra indemniser CONCEPT NUTRITION SPORTIVE des sommes payées, ainsi que des frais qu’elle aura dû exposer pour sa défense (notamment les frais d’avocat).

Le Client s’engage à informer sans délai CONCEPT NUTRITION SPORTIVE de tout incident dont il aurait connaissance ainsi que de toute demande ou réclamation reçue par le Client et ayant pour objet la commercialisation ou l’utilisation d’un Produit.

8.4.      Force majeure

Aucune des parties ne sera responsable d’un manquement à ses obligations si ce manquement est dû à un événement de force majeure tel que défini par les juridictions françaises.

9.     Propriété intellectuelle

Le Client s’engage à respecter ses obligations liées aux droits de propriété intellectuelle conformément aux dispositions prévues dans le contrat de franchise. 

10.  Données personnelles

10.1.   Collecte de données Personnelles 

L’exécution du présent Contrat nécessite la fourniture de données à caractère personnel par le Client (nom, prénom, adresse(s) de facturation et de livraison, adresse électronique, numéro de téléphone) (ci-après « les Données Personnelles du Client »).

 

Le Client ne souhaitant pas fournir ces informations ne pourra conclure le présent Contrat.

10.2.   Base juridique et finalités 

La collecte des Données Personnelles du Client est nécessaire au respect de ses obligations contractuelles par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE (notamment la livraison des Produits) et sont collectées dans les intérêts légitimes du CONCEPT NUTRITION SPORTIVE aux fins de création d’un fichier de clients et de prospection.

Les Données Personnelles du Client font l’objet d’un traitement informatique et sont conservées par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE pour ces seules finalités. CONCEPT NUTRITION SPORTIVE s’engage à ne pas les utiliser dans un autre cadre, ni à les transmettre à des tiers, en dehors de ses sous-traitants en charge d’une partie des obligations souscrites par CONCEPT NUTRITION SPORTIVE aux termes de ce Contrat et du Contrat de franchise, sauf cas autorisés par la loi ou accord exprès du Client. 

10.3.   Destinataires 

Pour ces finalités, les données personnelles du Client peuvent être communiquées au personnel et sous-traitants de CONCEPT NUTRITION SPORTIVE, ainsi qu’au transporteur.

CONCEPT NUTRITION SPORTIVE prend toutes les mesures pour exiger de ses fournisseurs la conformité aux réglementations applicables. Les sous-traitants de CONCEPT NUTRITION SPORTIVE sont autorisés à traiter les Données Personnelles du Client uniquement sur instructions de CONCEPT NUTRITION SPORTIVE.

10.4.   Durée de conservation 

Les Données Personnelles du Client sont conservées pendant une durée de trois (3) ans à compter de la date de résiliation du présent Contrat.

Les Données Personnelles du Client sont archivées pour une durée maximale de cinq (5) ans à compter de la date de résiliation du présent Contrat, durée nécessaire à la constatation, à l’exercice ou à la défense d’un droit en justice (durée de prescription). CONCEPT NUTRITION SPORTIVE fait ses meilleurs efforts pour conserver et archiver ces Données Personnelles du Client dans des conditions sécurisées, selon les moyens actuels de la technique, dans le respect des dispositions applicables.

10.5.   Droits des personnes concernées 

Le Client dont les Données Personnelles ont été collectées disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et de portabilité de ses Données Personnelles, du droit de définir des directives relatives au sort de ses Données Personnelles après sa mort, ainsi que le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle dans les conditions prévues par la règlementation en vigueur.

11.  Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises à la loi française à l’exclusion de toute autre convention internationale applicable y compris la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises du 11 avril 1980.

A défaut de règlement amiable dans un délai de deux (2) semaines à compter de la notification de tout litige susceptible de survenir à l’occasion de la validité, de l’exécution ou de l’interprétation des présentes et sauf dispositions impératives contraires, le litige sera de la compétence exclusive du Tribunal de commerce d’Aix-en-Provence, étant précisé que le préalable de conciliation ne s’appliquera pas en cas d’urgence et/ou en cas d’action en paiement.

12.  Dispositions générales

12.1.   Information précontractuelle – Acceptation du Client

Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales et de toutes les informations et renseignements afférents aux Produits. 

12.2.   Indépendance des Parties

Les Parties sont et demeureront, pendant toute la durée du présent Contrat, des partenaires commerciaux et professionnels indépendants.

12.3.    Nullité d’une clause

Si l’une quelconque des clauses des présentes CGV s’avérait nulle ou inapplicable en vertu d’une loi ou d’un règlement ou à la suite d’une décision exécutoire d’une juridiction ou d’une autorité compétente, les Parties conviennent expressément que le présent contrat ne sera pas affecté par la nullité de la clause précitée.

12.4.   Tolérance 

Le fait pour l’une des Parties de ne pas exiger à un moment quelconque l’exécution stricte par l’autre Partie d’une disposition ou condition quelconque des présentes CGV ne sera pas réputé constituer une renonciation définitive à cette disposition ou condition.

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